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Comment vérifier un résumé de bail fait par l'IA
L'IA peut résumer un bail en quelques minutes. Souvent, c'est presque juste. Quand c'est faux, ça a exactement la même allure. Voici comment vérifier un résumé, peu importe qui l'a fait, dans l'ordre qui repère le plus d'erreurs avec le moins d'effort.
En bref. Ne demandez pas à l'IA si elle a bien fait. Comparez le résumé au bail et à chaque avenant : retrouvez chaque clause sur sa page, telle que le dernier document l'a laissée, et cherchez ce que le résumé oublie. Pour comprendre pourquoi ces erreurs arrivent, voir Douze erreurs que fait l'IA dans les résumés de baux quand personne ne vérifie.
Prévoyez le temps qu'il faut. Un bail avec ses avenants, ses clauses additionnelles et ses lettres annexes peut faire cent pages ou plus, et chaque clause doit être retrouvée telle que le dernier document l'a changée. Ces dix contrôles trouvent les pires erreurs, mais vérifier chaque clause à la main peut prendre des heures par bail, et un immeuble peut en compter des dizaines.
1. Tous les documents sont là
Rassemblez le bail et chaque avenant, clause additionnelle, lettre annexe et cautionnement. Puis lisez les premiers paragraphes de chaque avenant : ils citent souvent les documents qui le précèdent. S'il en cite un que vous n'avez pas, procurez-le-vous avant de vérifier quoi que ce soit d'autre. Faites ce contrôle en premier : un avenant manquant rend fausse chaque clause qu'il a changée, et aucun autre contrôle ne le montrera.
2. Chaque clause vient du dernier document
Classez les documents dans l'ordre où ils ont été signés, pas dans l'ordre des noms de fichiers. Pour chaque clause qu'un avenant a changée, le résumé doit indiquer l'avenant, pas le bail tel que signé. Une clause qui cite le bail d'origine alors qu'un avenant plus récent l'a réécrite n'est plus à jour.
3. Chaque clause est sur la page citée
Ouvrez chaque page citée et trouvez les mots. La clause doit y être, dans cet article. Les mots présentés comme ceux du bail doivent vraiment être ceux du bail, pas un résumé écrit dans le style du bail. Une clause que vous ne trouvez pas là où le résumé l'indique est une clause sur laquelle vous ne pouvez pas compter.
4. Rien n'est ajouté que le bail ne dit pas
Pour chaque option, dépôt de garantie, plafond et allocation du résumé, trouvez la clause qui la prévoit. Tout ce que vous ne trouvez pas a été supposé. Certains baux n'ont tout simplement pas d'option de renouvellement, et le résumé doit alors dire qu'il n'y en a pas.
5. Rien de ce que le bail donne n'est oublié
Parcourez la table des matières du bail, ses clauses additionnelles, ses annexes et chaque lettre annexe, et cherchez les droits : renouvellement, résiliation, extension, droit de première offre ou de préemption, exclusivités, clauses liées aux autres locataires, plafonds de charges et relocalisation. Chacun doit figurer dans le résumé. Regardez aussi ce que les avenants suppriment : un droit supprimé en 2022 ne doit plus y être.
6. Les parties sont les bonnes
Vérifiez le nom exact du locataire dans le dernier document, le garant et ce que couvre le cautionnement, et le bailleur actuel, après une éventuelle vente. Puis vérifiez les adresses pour les avis par rapport au dernier document qui les a changées. Un avis envoyé à une ancienne adresse peut ne pas compter.
7. L'échéancier des loyers va du début à la fin
Chaque période doit suivre la précédente, sans trou ni chevauchement, de la date de prise d'effet jusqu'à l'échéance telle que modifiée. Chaque hausse doit tomber à la date que donne le bail, le loyer mensuel multiplié par douze doit donner le loyer annuel, et toute franchise de loyer doit apparaître dans les mois où elle tombe.
8. Chaque date est recalculée
Prenez l'échéance telle que modifiée et calculez vous-même chaque date de préavis à partir des mots du bail, par exemple « au moins douze mois et au plus quinze mois avant l'échéance ». Comparez avec la date du résumé. Une date comptée à partir de l'ancienne échéance peut être fausse de plusieurs années.
9. La surface, l'année de référence et la quote-part sont les dernières
Quand un espace est ajouté ou rendu, la surface change, et souvent la quote-part des charges et l'année de référence avec elle. Vérifiez chacune par rapport au dernier document qui l'a fixée, espace par espace.
10. Les chiffres scannés correspondent à la page
Sur une page scannée, on confond facilement un 6 et un 8, ou un 1 et un 7. Les baux écrivent souvent un montant en lettres et en chiffres, comme « Huit mille deux cent cinquante dollars (8 250,00 $) ». Vérifiez que le chiffre du résumé correspond aux deux.
Une mise en garde : un résumé peut passer un contrôle par sondage et être quand même faux, parce que la clause que vous n'avez pas vérifiée est peut-être celle qu'un avenant a changée. C'est pour cela que les premiers contrôles portent sur chaque document et chaque avenant.
Liste rapide
- Tous les documents sont là, et aucun de ceux que citent les avenants ne manque.
- Chaque clause vient du dernier document, dans l'ordre de signature.
- Chaque clause est sur la page citée, avec les mots du bail.
- Rien n'est ajouté que le bail ne dit pas.
- Rien de ce que le bail donne n'est oublié, et rien de supprimé n'y est encore.
- Les parties et les adresses pour les avis sont les bonnes.
- L'échéancier des loyers va du début à la fin, sans trou.
- Chaque date est recalculée à partir des mots du bail.
- La surface, l'année de référence et la quote-part sont les dernières.
- Les chiffres scannés correspondent à la page, en lettres et en chiffres.